SCoT opposable

1 – Rapport de présentation

• Diagnostic
• Annexes du Diagnostic
• État Initial de l’Environnement
• Atlas du Diagnostic
• Justification des choix
• Évaluation environnementale
• Compatibilité des documents
• Résumé non technique

2 – Projet d’aménagement et de développement durable

• PADD

3 – Document d’orientations et d’objectifs

• Rapport
• Cartes Prescriptives

4 – SCoT du Boulonnais – Modification simplifiée

• Modification simplifée n°1
• Suivi des procédures d’évolution du SCoT