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SCoT du Boulonnais

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  • SCoT opposable
  • Modification simplifiée

1 – Rapport de présentation

  • Diagnostic
  • Annexes du Diagnostic
  • État Initial de l’Environnement
  • Atlas du Diagnostic
  • Justification des choix
  • Évaluation environnementale
  • Compatibilité des documents
  • Résumé non technique

2 – Projet d’aménagement et de développement durable

  • PADD

3 – Document d’orientations et d’objectifs

  • Rapport
  • Cartes Prescriptives

4 – SCoT du Boulonnais – Modification simplifiée

  • Modification simplifée n°1
  • Suivi des procédures d’évolution du SCoT

Syndicat mixte du schéma de cohérence territoriale du Boulonnais
1, bd du bassin Napoléon
BP 755
62321 Boulogne-sur-Mer Cedex
Tél : 03 21 10 36 36
contact@scot-boulonnais.fr

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