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La Docuthèque
Les pièces officielles

    Consultez les statuts du SCOT du Boulonnais

    Arrete_de_creation_-_Statuts.pdf

    142 K

    Les compte-rendus des Comités Syndicaux


    Etat d'avancement du SCOT du 13 février 2009
    090213-Comite_syndical_-etat_avancement_scot.pdf (16.5 Mo)

    Débat d'orientation budgétaire du 13 février 2009
    090213-Comite_syndical_-_debat_orientation_budgetaire.pdf (57 Ko)

    Procès-verbal du Comité Syndical du 13 février 2009
    090213-Comite_syndical_-_PV.pdf (127 Ko)

    Procès-verbal du Comité Syndical du 15 mai 2008
    080515-PV_CS_01.doc (36 Ko)

    Nomination des présidents et vice-présidents des groupes de travail.




    Syndicat mixte du schéma de cohérence territoriale du Boulonnais
    1, bd du bassin Napoléon - BP 755 - 62321 Boulogne-sur-Mer Cedex
    Tél : 03 21 10 36 36 - contact@scot-boulonnais.fr
    Logo du SCOT